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Nom du site web : Amour-du-Reiki.com et ses sous-domaines formations.amour-du-reiki.com et ateliers.amour-du-reiki.com
Adresse : https://amour-du-reiki.com/
Propriétaire : Didier COMBÉ
Responsable de publication : Didier COMBÉ

Conception et réalisation : Didier COMBÉ
Animation : Didier COMBÉ
Hébergement : O2Switch, immatriculée au Registre des Commerces et des Sociétés de Clermont-Ferrand, sous le numéro de SIRET : 510 909 807 00024 en tant que SARL au capital de 100 000€ et situé au 224 Boulevard Gustave FLAUBERT 63000 CLERMONT FERRAND. Opérateur Télécom déclaré ARCEP 09/2989 – AS50474. Téléphone : 04.44.44.60.40.

 

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ASTSEN, ERUL au capital de 1.000 euros dont le siège social se situe au 30 rue Etienne MARCEL 93500 PANTIN. immatriculée au Registre des Commerces et des Sociétés de Bobigny, sous le numéro de SIRET : 89911487000012, représentée par Monsieur Didier COMBÉ en qualité de gérant dûment habilité aux fins des présentes. Le siège social de la société ASTSEN est situé au 30 rue Étienne MARCEL 93500 PANTIN. Elle peut être jointe par email à l’adresse : contact@amour-du-reiki.com  ou par téléphone au : 06.52.92.1300.

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RÉFÉRENCES LÉGALES

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique 
 

 

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